Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 NOVEMBRE 2021 A 18H30
La salle Jean Moulin étant occupée par le centre de vaccination, il aura lieu à la salle de l'Oppidum de Gandalou.
La séance sera publique et se déroulera dans le respect du protocole sanitaire et des gestes barrières.
ORDRE DU JOUR
INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Désignation du Secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du C.G.C.T.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2021
► ADMINISTRATION GENERALE – VIE COMMUNALE
11/2021-1 : Désignation des membres au sein de la Commission Consultative du Marché de Plein-vent11/2021-2 : Concours avicoles saison 2021-2022
- Modalités d’attribution des récompenses
11/2021-3 : Avenant n°1 à la Convention avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) Occitanie relative à la mobilisation de personnels, à l’aménagement et au fonctionnement du centre de vaccination dans le cadre de la pandémie COVID-19
- Approbation et autorisation de signature
11/2021-4 : Rapport annuel 2020 sur le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) sur le territoire de la Communauté de Communes Terres des Confluences
11/2021-5 : Rapport d’activité 2020 de la Communauté de Communes Terres des Confluences
► PATRIMOINE – GESTION ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC
11/2021-6 : Acquisition des parcelles constituant les Voiries et Réseaux Divers du Lotissement le Domaine du Canal 1 et 2 sis « Les Dantous » et leur intégration dans le domaine public
11/2021-7 : Vente des parcelles communales cadastrées section DB nos 86 et 87 à la SCI Ophtalmologie, représentée par Monsieur Olivier GUALINO
11/2021-8 : Echanges parcellaires entre la Commune et Voies Navigables de France (VNF)
► SERVICE CULTUREL
11/2021-9 : Convention avec le Lycée Jean de Prades de Castelsarrasin dans le cadre de l’Opération lycéens et apprentis au cinéma en Occitanie/Pyrénées-Méditerranée 2021/2022
- Approbation et autorisation de signature
► FINANCES ET BUDGET
11/2021-10 : Fixation des frais de scolarité des enfants extérieurs à la Commune – Année scolaire 2021-2022
11/2021-11 : Attributions de subventions exceptionnelles 2021 aux Associations « CAC Cyclisme », « La Croix Rouge » et « Castelsarrasin Gandalou Football Club »
11/2021-12 : Commission Locale des Evaluations des Charges Transférées (CLECT)
- Approbation du rapport de la CLECT et des attributions de compensations définitives
11/2021-13 : Créances éteintes
- Budget Principal
11/2021-14 : Décision Budgétaire Modificative n°3 - Budget Principal, exercice 2021
11/2021-15 : Décision Budgétaire Modificative n°1 - Budget Annexe ZA Saint-Jean des Vignes/Gandalou, exercice 2021
11/2021-16 : Débat d’Orientation Budgétaire 2022